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 L’association a pour objectif de récolter des DONS dans le but de réaliser une opération humanitaire au NEPAL, dans le cadre de l’éducation des enfants de ce pays. (Article 2) Les
moyens d’action de l’association
sont notamment la diffusion d’un film appelé
« Rêves népalais » réalisé lors d’un voyage au Népal, ainsi que toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association. (Article 3) Les
ressources de l’association se
composent du produit des cotisations, des contributions
bénévoles, des
subventions/dons et legs qui pourraient lui être
versés (.....) de toutes
autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur
(Article
23)
En
cas de dissolution, (…) l’actif
net subsistant sera attribué obligatoirement à
une ou
plusieurs autres associations poursuivant des buts similaires (…..). En aucun cas, les membres de l’association ne pourront se voir attribuer, en dehors de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association. (Article 27) Ces
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articles tirés des statuts de l’association
représentent ses fondements .
Ainsi, la totalité des dons seront attribués au projet à de rares exceptions près, qui sont la location d’une salle pour la projection du film quand cela s’avère nécessaire, l’achat ponctuel de matériel… |